21 février 2022
Ces dernières années, la société de la responsabilité sociale et environnementale (SRSE) et le groupe de travail du comité dédié aux ressources et aux réserves minérales (comité RRM) de l’ICM travaillent sur la version préliminaire des lignes directrices environnementales, sociales et de gouvernance (ESG) de l’ICM. Ce document s’inscrira dans la série de documents sur les lignes directrices dédiées aux meilleures pratiques de l’industrie, auxquels font référence les autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) dans l’instruction complémentaire de l’instrument national NI 43-101.
Le groupe de travail a déployé des efforts considérables pour la préparation de ce document, lequel reflète l’évolution des pratiques industrielles. Il s’est appuyé sur l’expertise de plus de 20 spécialistes de l’industrie issus de disciplines et de représentations diverses qui ont pris part au débat sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) à prendre en compte lors du développement des ressources minérales et de leur conversion en réserves minérales.
Les lignes directrices environnementales, sociales et de gouvernance de l’ICM ont été distribuées à un premier groupe de spécialistes de l’industrie, et 13 réponses ont été reçues et prises en compte pour cette version préliminaire. Le document provisoire est désormais à la disposition de l’industrie et nous attendons vos commentaires.
Veuillez envoyer vos commentaires à la SRSE et au comité RRM par l’intermédiaire du formulaire ci-dessous d’ici le vendredi 3 juin 2022.
Jenifer Hill
Vice-présidente
SRSE de l’ICM
Comment envoyer vos commentaires détaillés :
Pour pouvoir continuer, votre ordinateur doit être équipé de Microsoft Excel.
1. Cliquez sur ce lien : Environmental, Social, and Governance Best Practice Guidelines.xlsx (fichier uniquement disponible en anglais)
2. Cliquez sur Fichier > Enregistrer sous > Télécharger une copie sur votre ordinateur.
3. Ouvrez le fichier Excel sauvegardé sur votre ordinateur.
4. Chaque feuille de calcul dans le fichier Excel correspond à une section du document. Assurez-vous de consulter toutes les feuilles de calcul.
5. Chaque paragraphe du document comporte un chiffre, qui apparaît dans la colonne A. Ce chiffre correspond au numéro du paragraphe correspondant dans la version PDF du document, que vous pouvez télécharger ci-dessous. Le texte du document apparaît dans la colonne B. Veuillez ne pas modifier la colonne B. Saisissez vos commentaires dans la colonne C. Nous avons laissé de l’espace à la fin de chaque feuille de calcul pour que vous puissiez ajouter des commentaires, le cas échéant.
6. Lorsque vous êtes prêt(e) à envoyer vos commentaires, remplissez ce formulaire en ligne et ajoutez le fichier Excel en pièce jointe. Veuillez consulter ou télécharger le document provisoire sous format PDF (uniquement disponible en anglais) afin de voir les annexes et le document sous sa forme publiée.
