octobre 2015

ISO 14001

Une nouvelle version révisée de la norme donne à la gestion environnementale une toute nouvelle dimension

Par Paul MacLean

Paul MacLean

Près de 20 ans après sa première publication, ISO 14001 est devenue la norme la plus largement utilisée dans le monde en matière d'environnement ; en effet, plus de 250 000 organismes à prédominance industrielle l'utilisent comme le fondement de leurs systèmes de gestion environnementale (SGE, aussi appelés systèmes de management environnemental). L'industrie minière s'en remet énormément à cette norme car elle donne aux parties prenantes un moyen fiable de s'assurer qu'une mine et ses propriétaires abordent systématiquement la question de leurs impacts sur l'environnement.

La norme ISO 14001 a été publiée en 1996 et révisée pour la première fois en 2004. Depuis 2011, elle a subi un important remaniement qui a conduit à la publication de la norme internationale ISO 14001:2015 en septembre dernier, suivie de son entrée en vigueur. Cette révision marque un tournant important pour les organismes qui utilisent cette norme.

Depuis le milieu des années 1990, les méthodes de gestion des risques associés aux émissions atmosphériques, à l'évacuation des eaux, aux déchets et à la consommation de ressources naturelles ont évolué, de même que les attentes des autorités réglementaires, des propriétaires fonciers et du public. L'environnement revêt désormais une importance stratégique pour les entreprises, indépendamment du stade auquel se trouve leur projet, des premières étapes d'exploration à la fermeture de la mine. C'est un enjeu complexe en matière de gestion, qui justifie d'importants investissements dans la technologie et les ressources humaines. Les obstacles qu'elle génère doivent être éliminés par les principales fonctions administratives telles que les relations avec les investisseurs, les affaires réglementaires, les communications et les acquisitions. De nombreuses sociétés sont confrontées à tout un éventail d'autres obligations relatives aux droits des parties prenantes, à la divulgation des paiements et à la traçabilité des produits, aussi elles réadaptent leurs systèmes dédiés à la santé, la sécurité et l'environnement afin d'englober la responsabilité sociale ou décident de développer des systèmes de responsabilité des entreprises qui intègrent le facteur environnement. Cette tendance est un thème sous-jacent dans la norme ISO 14001:2015.

Afin de préserver son intérêt en tant que référence mondiale pour les systèmes de gestion environnementale, la norme ISO 14001:2015 exige des organismes qu'ils étudient le contexte plus large dans lequel ils évoluent et qu'ils tiennent compte des considérations en termes de chaîne de valeur et des attentes des parties prenantes. La norme requiert également que les dirigeants d'un organisme assument davantage la responsabilité de la performance environnementale et la meilleure intégration des considérations environnementales dans le processus décisionnel des entreprises. Nous énumérons ci-dessous trois importants principes énoncés dans la version révisée de la norme.

Contexte de l'organisme

Les organismes doivent montrer dans leur SGE qu'ils comprennent bien les conditions et les facteurs qui pourraient affecter leur gestion environnementale, tels que le changement climatique, la disponibilité des ressources naturelles et les contraintes qui y sont liées, la qualité de l'eau et de l'air ainsi que le cadre réglementaire. Plus particulièrement, le contexte social de l'organisme, et notamment les besoins et attentes des parties intéressées (qui peuvent inclure les gouvernements, les investisseurs, les employé/es, les communautés, les groupes autochtones, les clients, etc.) doit être pris en compte. Lorsqu'il définit ses obligations de conformité, l'organisme doit identifier les parties intéressées qui ont une importance pour le SGE et tenir compte de leurs besoins et attentes.

Obligations de conformité

Les « obligations de conformité », un principe qui apparaissait dans la version de 2004 de la norme sous le titre « Exigences légales et autres exigences », sont considérées comme des sources possibles de risques et de possibilités pour les organismes. Ces derniers sont désormais tenus de conserver la documentation relative à leurs obligations et aux plans d'action mis en œuvre pour y répondre. Les obligations de conformité peuvent inclure la législation et la réglementation applicables, des normes organisationnelles et des codes de conduite ainsi que des exigences émanant d'accords passés avec des parties intéressés.

Réflexion sur le cycle de vie

Lorsque les organismes examinent leurs aspects environnementaux et évaluent le degré de contrôle dont ils disposent pour éliminer ou atténuer les impacts connexes sur l'environnement, ils sont désormais tenus d'inclure les impacts émanant de l'utilisation de produits (par exemple des produits chimiques, des adjuvants, des composantes ou des pièces) et de leur traitement ou élimination à la fin de leur durée de vie utile. Ceci ne signifie pas spécifiquement qu'une analyse du cycle de vie de ces produits doit être menée, mais implique cependant que des contrôles doivent être instaurés au niveau du processus de conception et de développement des produits et services en tenant compte de chaque étape du cycle de vie. Les organismes doivent également établir des exigences en matière d'environnement pour l'acquisition de produits et services, et exercer un contrôle ou une influence sur les processus externalisés.

La majeure partie de la structure de la norme a été considérablement modifiée afin d'intégrer ces nouveaux concepts, mais elle conserve certains éléments de la version plus connue de 2004. La table des matières, par exemple, repose sur une nouvelle structure de haut niveau pour la documentation qui est maintenant commune à toutes les normes de gestion ISO, de manière à permettre l'intégration d'autres thèmes tels que la santé et la sécurité ainsi que la qualité (pour lesquels des normes ISO sont en phase imminente de subir des modifications ou d'être entièrement refondues en vue du développement des normes ISO 45001 en cours et ISO 9001:2015 attendue d'ici la fin de l'année).

La norme ISO 14001:2015 vise à aider les organismes à revitaliser, restructurer et consolider leurs pratiques de gestion environnementale tout en améliorant la performance environnementale des entreprises. Les marchés et les mentalités ont évolué, aussi était-il important d'actualiser cette norme de manière à ce qu'elle soit conforme à la réflexion actuelle en matière de questions environnementales et qu'elle intègre mieux les concepts de développement durable. Grâce à cette nouvelle version, tout type d'organisme souhaitant se préparer aux futurs enjeux environnementaux et débouchés commerciaux disposera d'un cadre d'exigences stable pour les dix prochaines années, voire au-delà.

Paul MacLean est le président d'ÉEM Gestion durable, une société spécialisée d'experts-conseils basée à Montréal qui offre son leadership en matière de responsabilité environnementale et sociale à toute une gamme d'industries locales et multinationales ainsi qu'aux organismes autochtones depuis 1993. M. MacLean a dirigé des projets de gestion environnementale et sociale au Canada, aux États-Unis, en Afrique, en Asie et en Europe.

Traduit par Karen Rolland

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