sept/oct 2012

Fierté d’être propriétaire

Participation par action d’une première nation dans Avalon Rare Metals

Par Vivian Danielson

Une entente d’accommodement récemment signée entre Avalon Rare Metals Inc. et la Première nation Deninu K’ue a relevé la barre de l’industrie en matière d’engagement des autochtones. L’entente entre Avalon et la Première nation Deninu K’ue offre des occasions d’affaires, d’emploi et de formation, mais elle va également au-delà de ces éléments typiques des ententes sur les répercussions et les avantages en proposant une société en commandite. La Première nation Deninu K’ue détiendra une participation de 3,3 pour cent dans la société en commandite. Parallèlement à l’entente d’accommodement, Avalon a accepté de transférer 10 000 de ces actions ordinaires et 50 000 bons de souscription d’action à la Première nation Deninu K’ue, sous réserve de différentes restrictions contractuelles et législatives.

« Ce type d’entente marque l’évolution du modèle d’entente sur les répercussions et les avantages, car il offre une participation financière plutôt que de simples transferts, affirme le président d’Avalon, Donald Bubar. C’est une nouvelle approche pour les Territoires du Nord-Ouest; bien qu’il y ait d’autres exemples au Canada, peu d’entre eux concernent l’exploitation minière. »

La cérémonie de signature officielle, tenue en juillet, a attiré les politiciens locaux et fédéraux, y compris le ministre du cabinet fédéral Tony Clement et le premier ministre des Territoires du Nord-Ouest, Bob McLeod.

Bubar ajoute qu’Avalon souhaite finaliser des ententes d’accommodement dans peu de temps avec d’autres Premières nations (Yellowknives Dene et Lutsel K’e Dene) à proximité de son projet Nechalacho, situé à environ 100 km au sud-est de Yellowknife. Ces efforts sont appuyés par le bureau de Vancouver de Fasken Martineau (auparavant Fasken Martineau et DuMoulin). Le cabinet d’avocats a participé à l’application du modèle de partenariat avec les autochtones à base d’action dans les projets miniers, modèle plus largement utilisé dans le secteur énergétique. En 2000, le groupe de pratiques Affaires autochtones du cabinet a été renforcé par la fusion avec l’entreprise de Vancouver Russell & DuMoulin, puisque de nombreuses causes sur les droits ancestraux ayant une incidence sur le développement des ressources provenaient de la Colombie Britannique.

La nouvelle entente d’accommodement d’Avalon s’appuie sur l’expérience de l’entreprise de Vancouver Polaris Minerals Corp., qui a invité les Premières nations à participer au développement de son projet de sable et de gravier d’Orca sur l’île de Vancouver en 2005. Fasken Martineau DuMoulin a participé au développement de la société en commandite audacieuse, qui a permis à la Première nation Namgis de détenir 12 pour cent du projet et à Polaris de détenir le reste. La Première nation Kwakiutl participe au projet Orca par l’entremise d’une entente sur les répercussions et les avantages classique.

De nombreux groupes autochtones souhaitent des partenariats directs dans les projets d’exploitation des ressources sur leurs terres traditionnelles, comme le mentionnait récemment Shawn Atleo, chef de l’assemblée des Premières nations. Mais l’espoir nourri par la participation à base d’action ne garantit en rien le soutien futur des autochtones, comme certains développeurs de projets de pipelines et d’énergie l’ont constaté.

Dans le cas de Nechalacho, le chef Louis Balsillie insiste sur le fait que le développement ne se fera pas au détriment des terres traditionnelles où la Première nation Deninu K’ue continue de chasser et de trapper. Il a affirmé publiquement en juillet que l’atténuation des impacts environnementales et que les dispositions pour la surveillance de l’environnement sur ces terres sont essentielles pour les membres de cette nation.

Pour Avalon, l’entente avec la Première nation Deninu K’ue et le potentiel pour d’autres ententes à venir sont cruciaux pour le développement de ce qui est considéré comme le plus grand gisement de terres rares du monde à l’extérieur de la Chine. Bubar affirme qu’Avalon dispose du financement suffisant pour réaliser une étude de faisabilité bancaire d’ici à 2013. Si tout se déroule selon le plan, la construction aurait lieu, suivie par le début de la production à la fin 2016.?

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