février 2012

Un œil sur les affaires

Maximisez les investissements en technologie grâce à la propriété intellectuelle

Par Mark Penner, Richard Cheung et Melanie Eggers

Alors que les ressources deviennent plus difficiles à extraire et à transformer, et que le climat économique exerce une pression accrue sur les budgets, l'innovation qui peut augmenter l'efficience, réduire les coûts et créer de la valeur pour les parties prenantes est essentiel pour les secteurs miniers, pétroliers, gaziers et des ressources. Les sociétés de ressources devraient explorer leurs vastes actifs de propriété intellectuelle (PI) afin de soutenir la rentabilité de leurs opérations, ainsi que de créer et de maintenir leur valeur à long terme.

Dans un récent rapport, le World Intellectual Property Office (WIPO) indiquait que les revenus produits par le licenciement de PI a augmenté de 27 milliards $US en 1990 à environ 180 milliards $US en 2009, dépassant amplement la croissance du PNB mondial.1 Le rapport du WIPO illustrait que certains des plus grands dépensiers en recherche et développement étaient dans les secteurs miniers et de l'énergie, y compris PetroChina Co. Ltd, Vale SA, Petroleo Brasileiro SA et Reliance Industries Ltd. Malgré le fait que les sociétés de ressources ne se soient pas attardées à la protection de la PI.

La protection de la PI est un des moyens les plus efficaces d'obtenir des investissements importants en recherche et développement.

L'extraction de valeur de la propriété intellectuelle

Les sociétés œuvrant dans les industries minières, pétrolières et gazières et des ressources tendent à ignorer la valeur des développements technologiques et se concentrent plutôt sur la couverture au sol, l'exploration et le maintien des opérations. La direction reconnaît aisément la valeur de gros investissements en recherche et développement, mais semble souvent oublier la valeur correspondante d'être propriétaire, de protéger et d'exploiter la PI issue de ces mêmes projets.

Historiquement, les entreprises avaient abordé la protection de ces actifs comme des renseignements confidentiels ou des secrets commerciaux. Les secrets commerciaux peuvent avoir une valeur considérable, mais une fois divulgués ou désossés, leur valeur diminue considérablement. C'est pour cette raison que les entreprises devraient considérer toutes les avenues de protection de la PI pour ces développements, y compris les brevets, les marques de commerce, les droits d'auteur et les secrets commerciaux.

Voici des stratégies qui peuvent vous aider à extraire et à maximiser la valeur associée aux innovations technologiques qui ont été développées par ou pour votre propre société de ressources.

Gestion efficace de la PI

Effectuer un audit de la PI est le point de départ essentiel afin d'établir les types d'actifs de PI que votre entreprise possède et leur rôle dans la stratégie de votre société. C'est le précurseur de l'élaboration d'un plan de gestion de la PI puisqu'il représente un bon mécanisme pour comprendre comment la PI était protégée dans le passé et comment elle l'est aujourd'hui. Plus important encore, l'exécution d'un audit interne de la PI vous aidera aussi à identifier les secteurs qui sont bien gérés et ceux qui laissent place à amélioration. Une fois que vous avez identifié les forces et les faiblesses de votre entreprise en matière de PI, vous pouvez décider où et comment améliorer la gestion de votre PI.

Un plan de gestion de la PI efficace doit tenir compte de cinq volets vitaux :

  • Maintenir une liste à jour de tous les actifs de PI détenus ou sous licence et la portée de la protection pour les produits et/ou services de votre entreprise.
  • Consignez et documentez tous les développements de la PI et confirmez la propriété de la PI développée lorsque vous faites affaire avec des fournisseurs de service de tierce partie (p. ex., foreurs ou lobas qui aident à la R et D en développant de nouvelles technologies d'exploration, d'extraction ou de transformation) afin de vous assurer que les avantages reviennent à votre entreprise.
  • Évaluez la valeur de chaque développement de PI du point de vue des stratégies et objectifs commerciaux globaux de votre entreprise, y compris vos activités de base; les objectifs à court et à long terme de votre entreprise; de la possibilité de génération de revenus (p. ex., licencier la PI à des tiers); et de vos concurrents (p. ex., si cela affecte leurs affaires).
  • Expliquez comment les actifs de PI de votre entreprise seront utilisés et/ou divulgués à l'intérieur comme à l'extérieur de votre entreprise, y compris les mesures de sécurité nécessaires (p. ex., ententes de confidentialité) et la formation des employés.
  • Surveillez l'enfreint possible de la PI par des tiers (p. ex., faire des recherches de PI pour les droits à la PI de tierces parties) et le mauvais usage des actifs de PI de votre entreprise par des tiers.

Obtenir dès aujourd'hui des conseils au sujet de la stratégie en matière de PI et la gestion de la PI de votre entreprise pourrait faire épargner beaucoup de temps et d'argent à votre entreprise à l'avenir. Au bout du compte, la PI pourrait ajouter une valeur non réalisée importante à votre entreprise.
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