Journée finance et gestion minière alimente la discussion

16-05-2013

Les experts qui ont participé à la Journée finance et gestion minière, le 8 mai, ont tenté de décortiquer des enjeux complexes et souvent négligés. Ils ont formulé des conseils précieux pour les exploitants, qui peuvent parfois se faire piéger. Organisé par la Société de la gestion et de l’économie de l’ICM, cet événement très couru en était à sa cinquième année.

Les présentations ont permis d’aborder des enjeux juridiques auxquels sont confrontées les entreprises qui mettent des projets sur pied. On a ainsi examiné certains aspects de l’analyse des risques associés aux projets et on a plongé dans les problèmes rencontrés par les entreprises qui cherchent à respecter leurs estimations des coûts de leurs investissements. Jane Spooner, vice-présidente de Micon International et présidente de la séance sur l’analyse des risques, a expliqué que ce type de rencontres se concentrant sur les risques associés aux projets et sur les investissements en capitaux sont particulièrement pertinentes, étant donné que bien des entreprises revoient actuellement leurs stratégies en matière de projets et de développement, dans un contexte où les marchés financiers rétrécissent.

Dave Evans, associé principal chez CSC Management Services, Lawrence Smith, directeur principal de l’évaluation de projets chez Barrick et Jason Mewis, président de ENGCOMP, ont tour à tour animé des présentations décrivant l'analyse des risques et ils ont répondu aux questions des participants.

L’atelier Read the Fine Print (Get Yourself a Lawyer), présidé par Steve Suarez, partenaire au sein de Borden Ladner Gervais LLP, a souligné la nécessité, pour les entreprises, de consulter des avocats qui connaissent bien l’industrie minière. « Je crois fermement qu’il est très important de faire appel à l’expertise chevronnée d’un avocat qui a de l’expérience auprès de l’industrie minière, a expliqué M. Suarez. Il ne suffit pas de faire appel à quelqu'un qui connaît le monde des affaires. Il faut faire appel à des gens qui connaissent les mines, qui ont été engagés dans le domaine et qui ont vu de l’eau couler sous les ponts. Ils savent sur quoi ils doivent travailler. Ils sont en mesure de penser bien au-delà des préoccupations immédiates. »

Pendant cet atelier, on s'est aussi penché sur les préoccupations que peuvent soulever les ententes de confidentialité et autres obligations connexes qui peuvent être associées aux co-entreprises.

« Qui n’aime pas un bon secret? », a demandé Anthony Zoobkoff, conseiller principal chez Teck Resources. Il a ensuite expliqué que le problème est que l'information confidentielle représente souvent un lourd fardeau. M. Zoobkoff a invité les participants à faire preuve de diligence et à établir rapidement les conditions et la portée des ententes de confidentialité et des renseignements reçus sous le sceau de la confidentialité. Il a mentionné quelques précédents juridiques qui ont montré que la protection des renseignements divulgués peut être interprétée plus largement que le libellé des conditions énoncées dans une entente et que cela peut s'appliquer même lorsque les parties n'ont pas signé d'entente.

Fred Pletcher, partenaire chez Borden Ladner Gervais, a abordé la question des clauses de droit de premier refus, qui peuvent varier en fonction des territoires où une entreprise mène ses activités. Il a donné des exemples de cas où un manque de clarté dans ces clauses a entraîné des poursuites de plusieurs millions de dollars. M. Pletcher a expliqué que, bien que les clauses de droit de premier refus aient souvent été traitées comme des « paragraphes types », on doit les adapter au contexte de chaque projet.

Steve Vaughan, partenaire au sein de Heenan Blaikie LLP, a conseillé aux participants de discuter de tous les aspects d'une co-entreprise avant de conclure une entente. M. Vaughan a également souligné que les entreprises doivent s’assurer que leurs partenaires sont honnêtes et fiables avant de s’engager dans une co-entreprise.

Plus tard en après-midi, le conseiller indépendant Mauro Chiesa a abordé la question du rationnement des capitaux. Aussi, Augusto Patmore et Brad Watson, tous deux de KPMG, ont répondu aux questions des participants sur les stratégies pour éviter les dépassements de coûts. L'événement s’est achevé par une discussion d’experts animée par David Jennings, vice-président principal, pratiques minières, chez Marsch Canada ltée.

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